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Energie et Territoires : 24 exemples de bonnes pratiques en France - Sylvie Lacassagne et Christiane Maurer, Energie-Cités, 2004
La Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire (LOADDT) invite à l’élaboration de politiques énergétiques territoriales infra nationales, en cohérence avec la politique énergétique nationale et européenne. Cette approche, complémentaire de celle par secteurs consommateurs d’énergie permet d’élargir et d’enrichir le champ d’action dans des domaines liés à l’énergie :°urbanisme, mobilité et transports, ressources locales, gestion des flux, etc. Elle offre ainsi aux acteurs locaux de nouvelles perspectives d’action et de développement.
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Les politiques énergétiques territoriales, ETD, juin 2006
ETD a conduit en 2006, dans le cadre d’une convention de partenariat avec l’ADEME, l’analyse de 15 projets de territoire, afin d’étudier la mise en œuvre de politiques énergétiques et d’esquisser des pistes de réflexion. L’échantillon est composé de pays et d’agglomérations engagés dans des actions en matière d’énergie répartis dans différentes régions.
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AGIR SUR LE PATRIMOINE BÂTI
La Campagne européenne Display®
Campagne européenne menée par Energie-Cités et conçue par des spécialistes de l’énergie de 20 villes européennes, elle vient compléter les plans nationaux visant à mettre en oeuvre la Directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments. Elle est destinée à encourager toute autorité locale à afficher volontairement les performances énergétiques et environnementales de ses bâtiments publics, en utilisant le modèle de l’étiquette des appareils électroménagers. Déjà 300 villes et plus de 6000 bâtiments participent à cette campagne !
Plus d’information sur le site de la campagne Display
Le Guide " Ensemble vers la Classe A" - Energie-Cités, Avril 2007
Dans le cadre de la Campagne Display, l’objectif de ce guide est d’aider les élus et gestionnaires de bâtiment à réduire l’impact environnemental du patrimoine bâti en leur apportant des conseils pratiques pour faire progresser leurs bâtiments vers les classes B, C ou même A.
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Le label Effinergie : Qualité de vie et économie d’énergie
L’objectif d’Effinergie est de promouvoir de façon dynamique les constructions à basse consommation d’énergie en neuf et en rénovation et de développer en France un référentiel de performance énergétique des bâtiments neufs ou existants.
Plus d’information sur le site d’Effinergie
Référentiel pour la qualité environnementale dans la construction de logements neufs - Grand Lyon Communauté Urbaine, 2006
Le Grand Lyon et l’ADEME ont chargé l’Agence Locale de l’Energie d’établir un référentiel fixant des exigences environnementales sur la construction de logements neufs. Ce référentiel est destiné à l’ensemble des acteurs de la construction afin de remplir un objectif double : construire un parc de logements neufs respectueux de l’environnement et s’inscrivant dans les objectifs français de réduction des émissions de GES, et promouvoir une conception environnementale de la construction.
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Référentiel pour la qualité environnementale des bâtiments à usage de bureaux - Grand Lyon Communauté Urbaine, 2006
Le Grand Lyon et l’ADEME ont chargé l’Agence Locale de l’Energie d’établir un référentiel fixant des exigences environnementales sur la construction de bureaux. Ce référentiel est destiné à l’ensemble des acteurs de la construction afin de remplir un objectif double : construire un parc de bâtiments à usage de bureaux respectueux de l’environnement et s’inscrivant dans les objectifs français de réduction des émissions de GES, et promouvoir une conception environnementale de la construction.
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Energie et patrimoine communal : Enquête 2005 - TNS Sofres pour l’ADEME, 2007
Etude sur les consommations et dépenses d’énergie des communes réalisée en partenariat avec EDF, GDF et le Groupe Energie de
l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF), dans le double but d’ actualiser la connaissance des consommations et dépenses pour
l’année 2005, et d’offrir aux communes des données de référence, tant quantitatives que qualitatives, leur permettant de parfaire leurs connaissances et d’enrichir les outils de gestion de leur patrimoine.
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AGIR SUR LA COMMANDE PUBLIQUE
Commande publique & Développement durable
Site Internet conçu comme une plate-forme d’échanges sur la commande publique et le développement durable dédiée aux collectivités. Des pages ont été attribuées aux réseaux territoriaux. Elles sont renseignées par les animateurs de ces réseaux. Le pilotage de ce site internet est assuré par le groupe de travail national des réseaux territoriaux "commande publique et développement durable" animé par Les Eco Maires et Cités Unies France.
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L’achat responsable est un achat intelligent - Danielle POLIAUTRE, Adjointe au maire de Lille
Présentation lors des Premières Assises des réseaux territoriaux commande publique & développement durable, septembre 2007.
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Procura+ : Pour un Achat Public Responsable et Economiquement Avantageux - ICLEI, 2007
Globalement responsable de 10 à 20% des dépenses totales, le secteur public dispose d’un pouvoir d‘achat suffi samment conséquent pour faire évoluer le marché et développer l’offre de produits et services durables. Il faut pour cela que les milliers d’acteurs publics oeuvrent ensemble pour envoyer un signal clair et unifié au marché.
C’est pourquoi ce Manuel, développé par et pour les acteurs publics, propose des conseils simples et clairs pour généraliser l‘achat public responsable – quelque soit la taille de l’organisation, ou le niveau d’expérience des acheteurs. Il présente les outils développés pour Procura+, Campagne pour l‘Achat Public Responsable coordonnée
par ICLEI.
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Le Guide Topten pour les collectivités
Topten Collectivités permet aux acheteurs publics de trouver rapidement et facilement des informations sur les meilleurs produits et équipements pour les bâtiments publics et les bureaux, dans un souci de développement durable. Les premiers produits concernés sont les écrans d’ordinateurs, les ampoules, les véhicules utilitaires. D’autres catégories sont prévues à partir de 2008. Topten Collectivités est un outil d’aide à la décision qui doit permettre à chaque collectivité ou administration publique d’intégrer au mieux le développement durable dans ses achats.
Plus d’information sur le site de Topten
CONSOMMATION DES MENAGES
Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes à l’habitation et aux déplacements des ménages : Exemple d’un ménage de 3 personnes habitant un logement de 100 m² à Lille Métropole – Lille Métropole Communauté Urbaine, mars 2008
Cette étude, illustrée par des données chiffrées, vise à rapprocher deux sources d’émissions de GES produites par les habitants : l’habitation et les déplacements. Leurs émissions de CO2 sont calculées en fonction du type d’habitation occupée (basse consommation, RT 2005, logement ancien) et de leur localisation (centre ville, péri urbain) de laquelle dépend leur déplacement.
Accéder au dossier technique ou à la synthèse de l’étude :
Le projet ECO N’HOME, un plan climat familial
Eco n’home est un projet qui a pour objectif d’accompagner des familles candidates, à travers plusieurs pays européens, dans une démarche volontaire de réduction de leurs consommations d’énergie et de leurs émissions de CO2, dans les domaines de l’habitat et des transports.
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Après une année d’expérimentation auprès de 100 familles de l’agglomération lyonnaise, il est dressé un premier bilan sur la réduction de leur consommation d’énergie et de leur émissions de GES.
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Le Climat entre nos mains : un projet participatif visant la stabilité du climat selon La Revue Durable
Le site "Le climat entre nos mains" émane de La Revue Durable, une revue franco-suisse indépendante. Il a pour but d’inciter à réduire nos émissions de gaz à effet de serre afin de devenir "Kyoto-compatible", voire mieux ("Kyoto-compatible+") dans votre vie quotidienne. Pour cela, il propose de :
- calculer nos émissions de gaz à effet de serre pour nous situer par rapport à la moyenne nationale suisse ou française et à l’objectif de Kyoto,
- nous engager à effectuer des actions efficaces pour les réduire, classées par niveau de difficulté et réparties dans quatre domaines : logement, mobilité, alimentation et consommation,
- profiter d’un véritable guide pour y parvenir : conseils pratiques et adresses utiles,
- échanger avec d’autres personnes qui s’engagent,
- peser sur les responsables publics et privés, notamment grâce à des lettres-types, pour qu’ils facilitent ces actions.
Accéder au site : Le climat entre nos mains.
PRECARITE ENERGETIQUE
Le poids des dépenses énergétiques dans le budget des ménages en France : Développer la maîtrise de l’énergie pour limiter les inégalités sociales – ADEME&Vous, avril 2008
Cette lettre de l’ADEME étudie la précarité énergétique des ménages au travers des résultats de l’enquête 2006 INSEE « budget des ménages » : L’analyse des résultats de cette enquête montre que la part des dépenses d’énergie dans le budget des ménages varie de façon importante selon leur lieu de résidence et leur revenu et que ces disparités ont beaucoup augmenté sous l’effet de la croissance du prix des combustibles fossiles au cours des cinq dernières années.
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Comment mettre en place un Fonds Social d’aide aux travaux de maîtrise de l’énergie en faveur des ménages défavorisés, 2008
"Si depuis plusieurs années, l’ADEME s’est engagée en direction des
ménages à revenus modestes, par exemple avec la formation des
travailleurs sociaux ou en développant divers partenariats, l’ampleur
du problème nécessite d’engager des actions adaptées d’amélioration
du bâti et des équipements énergétiques existants et ce dans une
logique résolument préventive."
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